Conformément au règlement (CE) No 1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite lorsqu''elles font des voyages aériens, les dispositions suivantes s'appliquent :
A. Catégories spéciales de passagers

Le terme Personne à Mobilité Réduite ou personne handicapée (ci-après PMR) désigne toute personne dont la mobilité lors de l'utilisation des transports est réduite en raison d'un handicap physique (sensoriel ou moteur, permanent ou temporaire), ou de tout handicap ou déficience intellectuels, ou de toute autre cause de handicap, ou de l'âge, et dont la situation requiert une attention appropriée et l'adaptation à ses besoins particuliers du service mis à disposition de tous les passagers.

Chaque demande d'assistance doit être évaluée en fonction de ses éléments respectifs, pour garantir que cette assistance soit proportionnelle à la réduction de mobilité, mais l’objectif est que l’assistance soit fournie sans restriction indue. Dans ce contexte, il convient de souligner que certains passagers pourraient ne nécessiter d'assistance qu’à l'aéroport et pas à bord de l'aéronef.

L'acceptation est liée aux facteurs suivants :

• État du passager.
• Limitation maximale par avion.
• Équipement spécial requis.
• Présence spéciale à bord requise.
• Transport intercompagnies ultérieur impliqué.

Catégories

Normalement, les passagers à mobilité réduite sont classés en 2 catégories, les cas non médicaux et les cas médicaux.

Un cas non médical se rapporte à un passager à mobilité réduite pour lequel aucune autorisation médicale n'est requise. Il en va de même pour les passagers qui n'ont besoin que d'une assistance spéciale à l'aéroport et/ou au moment de l'embarquement/débarquement.

Les cas non médicaux incluent les passagers qui sont :

• Sourds,
• Aveugles, 
• Âgés,
• Les passagers des sous-catégories WCHR, WCHS et WCHC, si le besoin d'un fauteuil roulant n'est pas le résultat d'un problème de santé, par ex. motivé par l’âge, le confort, etc.
• Paraplégiques après rééducation,
• Personnes amputées (bras ou jambe) ; guéri ou sous traitement médical,
• Paralysie spasmodique sans atteinte cérébrale,
• Handicap dû à une paralysie infantile,
• Handicap impliquant des membres sous-développés/non développés sans altération cérébrale,
• Souffrant d’une fracture (bras ou jambe), par ex. accident de ski,
• Avec des plaies/brûlures externes, après des soins médicaux, à moins qu'il ne s'agisse de plaies/de brûlures de grande surface.

Note : si le passager porte un plâtre complet de moins de 48 heures, une autorisation médicale est requise.

Un cas médical fait référence à un passager à mobilité réduite pour lequel une autorisation médicale est requise. La nature et l'étendue de l'infirmité d'un passager doivent être vérifiées avant que la réservation du passager ne soit acceptée et, si nécessaire ou en cas de doute, le service médical d'AEGEAN doit être consulté avant l'acceptation.

Les cas médicaux incluent les passagers:

• dont le comportement, l'état mental ou l'état physique peuvent les rendre incapables de prendre soin d'eux-mêmes sans assistance ou qui pourraient constituer un risque pour eux-mêmes, pour d'autres personnes ou pour la sécurité du vol,
• atteints de blessures du crâne/cérébrales, de blessures internes ou externes importantes,
• atteints de paralysie spasmodique avec atteinte cérébrale, ou avec déficience mentale,
• dont la date de voyage anticipée est antérieure à 6 mois après une infarctus cardiaque ou un accident vasculaire cérébral,
• dépendant pendant le vol d'équipements ou de traitements spéciaux (oxygène, respirateur, incubateur, perfusions, etc.),
• ne pouvant pas voyager sur un siège passager avec dossier en position verticale (transport en civière).

Lorsqu'une autorisation du service médical est requise, le passager doit être informé que les «formulaires pour les passagers nécessitant une assistance spéciale» suivants doivent être remplis.

Formulaire spécial d'informations médicales - MEDIF

Le MEDIF doit être rempli par le médecin traitant et contenir des informations détaillées sur l'état du passager, qui permettront aux conseillers médicaux d'AEGEAN de juger si et dans quelles conditions le patient peut être autorisé à voyager en avion, conformément à sa demande. Ces informations aideront également le service médical d'AEGEAN à émettre des instructions appropriées relatives aux soins du patient et des circonstances particulières du voyage aérien demandé.

Autorité

Le service médical d'AEGEAN peut annuler les avis émis par le médecin privé du passager.

Transmission

Une fois remplis, les formulaires doivent être retournés au bureau de réservation qui est en contact avec le passager. Le bureau des réservations les transmettra pour autorisation au service médical d'AEGEAN. Afin d'assurer la lisibilité des formulaires, la meilleure façon de les envoyer est par e-mail. Les formulaires peuvent également être envoyés par télécopieur.

Critères de refus

Le transport ne peut être refusé pour des raisons de sécurité que si le handicap du passager est si grave qu’il est totalement incapable d'assurer sa propre évacuation.

Les critères suivants peuvent conduire au refus des cas médicaux :

• Les personnes dont l'état est tel que le voyage est susceptible d'entraîner des complications, voire la mort.
• Les personnes nécessitant des soins ou des traitements individuels pendant le vol, si elles ne sont pas accompagnées d'un accompagnateur approprié.
• Les personnes malodorantes en raison de leur état ou porteurs d'autres
  caractéristiques susceptibles de gêner les autres passagers.
• Les personnes qui, en raison de leur état physique ou médical, pourraient constituer une menace pour la sécurité des autres passagers, leurs biens, l'avion ou l'équipage.
• Si le médecin traitant refuse de fournir des informations de quelque nature que ce soit sur la maladie.

Accompagnateurs

En cas de voyage en groupe, certaines catégories de PMR doivent être accompagnées par une (des) personne(s) valide(s), sauf accord contraire des services compétents. Généralement, le nombre d'accompagnateurs nécessaires dépend de la capacité des PMR à atteindre les issues de secours de l'avion – avec ou sans assistance. Les cas médicaux doivent toujours être accompagnés.

Les personnes de moins de 15 ans ne peuvent pas être considérées comme accompagnateur. Le service médical d'AEGEAN peut accorder des exceptions. 

L’accompagnateur doit être :

• Dans la capacité physique de : Déplacer le passager handicapé vers la sortie de secours et l’assister lors de l'embarquement et du débarquement.
• Familiarisé avec : L'état de la personne handicapée. Toute assistance nécessaire pendant tout le voyage (repas, trajet et utilisation des toilettes, médicaments, assistance en cas d'irrégularités du vol, etc.

Sièges d'accompagnateur

L'accompagnateur doit être assis dans le même compartiment et à côté du passager handicapé.

Les accompagnateurs ne sont pas tributaires du nombre de places disponibles.

Cas non notifiés et d'urgence

Si une autorisation médicale est nécessaire mais n'a pas été demandée, ou est nécessaire pour un cas d'urgence, demandez une autorisation médicale sur place. Dans de tels cas, le superviseur de l'enregistrement peut requérir une autorisation médicale par téléphone. Si l'obtention d’une autorisation médicale sur place n'est pas possible (manque de temps, en dehors des heures de bureau etc.), alors le passager ne peut être accepté.

Note : L'autorisation médicale par téléphone n'est pas autorisée lorsqu'un autre transporteur est impliqué.

Validité de l'autorisation médicale

L'autorisation médicale n'est valable que pour le(s) vol(s) et la(les) date(s) spécifiée(s) sur l'autorisation (il n'y a pas de validité minimale ou maximale).

L'autorisation accordée n'est valable que dans des circonstances normales. Si une détérioration grave de l'état de santé s'est produite entre le moment de l'autorisation et le vol effectif, une nouvelle autorisation doit être demandée.

Toute autorisation médicale donnée par le médecin privé du passager par téléphone n'est pas valable.

Le service médical doit être en possession des formulaires complétés au moins 48 avant le départ. Afin d'assurer la lisibilité des formulaires, la meilleure façon de les envoyer est par e-mail. Les formulaires peuvent également être envoyés par télécopieur.

B. Prise en charge des PMR 

1. Dispositions avant le vol

Afin de laisser suffisamment de temps à la bonne organisation du voyage des PMR, la demande de réservation doit parvenir à notre Service Inventaire au plus tard 48 heures avant le départ du vol. Les passagers sont informés via notre site Web et tout autre moyen possible utilisé par notre société, et la demande peut être effectuée en ligne, via les sites Web d'AEGEAN et d'Olympic Air ou via notre centre d'appels.

2. Gestion de l’enregistrement 

Les PMR devraient bénéficier d'un traitement préférentiel permettant de réduire les temps d'attente et de laisser suffisamment de temps à l'organisation de leur prise en charge. Elles doivent arriver à l'aéroport au moins 60 minutes avant leur vol, ou plus tôt si spécifié par les autorités aéroportuaires. Elles peuvent également procéder à leur enregistrement en ligne 48 heures avant le vol et imprimer leur carte d'embarquement à l'aéroport.

Des points PMR désignés sont prévus dans tous les aéroports et aux comptoirs d'enregistrement désignés, affichant la mention « Special Services » (Services spéciaux).

De plus, en plus de l'étiquette de bagage normale, une étiquette de priorité (Priority) et une étiquette de services spéciaux (Special Services) doivent être apposées pour éviter tout retard inutile à l'aéroport d'arrivée. 

3. Prise en charge à bord 

La présence à bord de toutes catégories de passagers à mobilité réduite, de leurs accompagnateurs et de toute disposition particulière prise à leur égard doit toujours être signalée au commandant de bord.

4. Nombre maximum de PMR par avion

Le nombre de passagers à mobilité réduite ne peut être limité sur les vols AEGEAN, sauf lorsque cela est requis pour des raisons de sécurité ou si les réglementations gouvernementales de sécurité applicables limitent ce nombre, mais ne doit pas être supérieur au nombre de passagers sans mobilité réduite ou de sans aucun type de handicap, ayant réservé le vol.

Le nombre maximum de PMR sur un vol ne doit pas être supérieur aux 49% de passagers sans mobilité réduite ni handicap ayant réservé.

5. Exceptions d'acceptation

A. L'acceptation de transporter ou de continuer à transporter, peut être refusée aux passagers :
a. dont le transport en raison de leurs conditions physiques ou médicales, sur la base de faits établis, pourrait constituer une menace pour la sécurité des autres passagers et de leurs biens, de l'avion ou de l'équipage ; et/ou
b. qui refusent ou ne se soumettent pas aux conditions spécifiques de transport pour répondre aux exigences de sécurité établies par le droit international, communautaire ou national ou afin de répondre aux exigences de sécurité établies par l'autorité qui a délivré le certificat de transporteur aérien au transporteur aérien concerné ;

B.  L'acceptation de transporter ou de continuer à transporter peut être refusée aux passagers lorsqu'ils effectuent des opérations interlignes pour le transport, ou commencent/poursuivent le transport interligne de personnes handicapées :
a. dont la conduite, la condition, l'état mental ou physique est déterminé par le service médical d'AEGEAN comme étant de nature à les rendre incapables d'aider à leur évacuation de l'avion (par exemple, les personnes voyageant sur une civière ou dans un incubateur, les personnes à mobilité réduite, les personnes souffrant de déficience auditive et visuelle) sauf s'ils sont accompagnés d'un accompagnateur qui sera responsable d'elles et de leurs besoins lors de l'embarquement et du débarquement du vol, et lors d'une évacuation d'urgence ; ou
b. sont susceptibles d’être une source d'infection, dans le cas de certaines maladies sensibles à l’égard de la santé publique ; ou
c. dont le transport, même avec des précautions spéciales, pourrait entraîner un danger ou un risque inhabituel pour elles-mêmes ou pour d'autres personnes et biens ; ou
d. qui ne peuvent pas utiliser un siège d'avion standard, que ce soit en position assise ou allongée, (par ex. voyage en civière), pour la classe de service souhaitée. Les personnes nécessitant un transport sur doivent suivre la procédure que nous mettons en place.

Note: 

• Les passagers aveugles ou sourds, voyageant sans accompagnateur, ne nécessitent pas d'assistant.
  
• Les passagers à la fois aveugles et sourds requièrent la présence d’un assistant.
  
• Les passagers aveugles peuvent transporter gratuitement un chien-guide. Dans un tel cas, seuls deux passagers
  aveugles sont admis.

6. Prise en charge en correspondance 

Si autorisé par l'aéroport concerné, certaines catégories de passagers et leurs accompagnateurs peuvent rester à bord pendant la correspondance :

• Passagers nécessitant une assistance spéciale
• PRM
• Passagers sur civières et leurs accompagnateurs.

7. Restrictions de sièges 

Les sièges sont généralement pré-attribués par le service des réservations.

Pour des raisons de sécurité, les PMR ne se verront jamais attribuer, ni ne pourront occuper un siège au niveau de la sortie de secours et des rangées adjacentes.
Les passagers pouvant se déplacer sans assistance peuvent en principe être placés selon leur propre demande (par exemple à proximité des toilettes).

8. Chargement de matériel médical

Les équipements spéciaux, requis par les PMR dans le cadre de leur voyage, mais non transportés en cabine passagers, doivent être chargés dans les soutes à bagages de manière à faciliter leur accès et leur retour par le passager.

Ces articles doivent être correctement identifiés et étiquetés de la mention « Direct Delivery to the Customer » (« Remise directe au client »).

9. Équipement médical

AEGEAN fournit les équipements suivants pour le transport de cas médicaux :

• Civière
• Fauteuils roulants

A. Civière

• Une civière devra être utilisée lorsqu'un passager doit voyager allongé.
• Les passagers sur civière sont des personnes à mobilité réduite et l’autorisation médicale pertinente est requise.
• AEGEAN accepte les civières, pour le transport sur les services nationaux et internationaux, strictement sur les vols exploités par AEGEAN.
• La civière (poids total : 22,5 kg avec son sac et 5 kg de plus avec son rideau) peut être installée sur tous les avions AEGEAN A320 et A321.
• L'installation sur la flotte A320, requiert la disponibilité d’au moins trois rangées. La civière peut être installée sur des sièges : Nº: 26-29 DEF ou Nº : 32-34 DEF pour les avions A320 et A321, respectivement.

B. Équipement de la civière

L'équipement de civière se compose des éléments suivants :

• Civière (à utiliser à bord uniquement).
• Kit sanitaire contenant des draps, et un oreiller.

C. Procédure de prise en charge

• Le passager sur civière doit être embarqué avant les autres passagers.
• Le passager sur civière doit être débarqué après les autres passagers.
• Les civières ne peuvent pas être utilisées pour le transport à l'extérieur de l'avion.
• Les passagers doivent prévoir un service d'ambulance pour le transport vers/depuis l'avion. L'accès des ambulances vers/depuis l'aire de trafic doit être coordonné avec la station responsable.

10 A. Fauteuils roulants

Il existe les trois types de passagers en fauteuil roulant suivants :

• WCHR : Passager pouvant monter et descendre des escaliers et se déplacer dans une cabine d'avion, mais ayant besoin d'un fauteuil roulant ou d'autres moyens pour se déplacer entre l'avion et le terminal, dans le terminal et entre les points d'arrivée et de départ du côté ville du terminal.
• WCHS : Passager ne pouvant pas monter ou descendre les escaliers, mais pouvant se déplacer dans une cabine d'avion, et ayant besoin d'un fauteuil roulant pour se déplacer entre l'avion et le terminal, dans le terminal et entre les points d'arrivée et de départ du côté ville du terminal.
• WCHC : Cette catégorie couvre un large éventail de passagers. Elle comprend ceux qui ne peuvent pas du tout se déplacer, qui ne peuvent se déplacer qu'à l'aide d'un fauteuil roulant ou de tout autre moyen et qui ont besoin d'une assistance à tout moment depuis l'arrivée à l'aéroport jusqu'à leur place dans l'avion ou, le cas échéant, dans un siège spécial adapté à leur besoins spécifiques, le processus étant inversé à l'arrivée. Cette catégorie comprend également les passagers ayant un handicap n'affectant que leurs membres inférieurs, ayant besoin d'une assistance pour embarquer et débarquer et pour se déplacer à l'intérieur de la cabine de l'avion, mais étant par ailleurs autonomes et pouvant se déplacer de manière autonome dans leur propre fauteuil roulant à l'aéroport.

B. Fauteuils roulants de la compagnie

Dans chaque gare, un nombre suffisant de fauteuils roulants doit être disponible pour permettre le déplacement des passagers invalides mobilité réduite.
Le transport des fauteuils roulants est gratuit.

C. Fauteuils roulants appartenant aux passagers

Aucun frais de transport des fauteuils roulants privés n'est appliqué.
Le fauteuil roulant doit être étiqueté.

D. Types de fauteuils roulants

Il existe trois types de fauteuils roulants :

• Fauteuils roulants avec batterie humide non renversable ou batterie au lithium
• Fauteuils roulants avec batterie humide renversable
• Fauteuils roulants avec batterie lithium-ion

E. Acceptation

 

• Fauteuil roulant avec batterie humide non renversable ou batterie au lithium

Bien qu'elle ne soit pas strictement requise, une notification préalable est recommandée. Les règles d'emballage suivantes s'appliquent :
‐ La batterie doit être débranchée.
‐ Les bornes de la batterie doivent être isolées pour éviter les courts-circuits accidentels.
‐ La batterie doit être solidement fixée au fauteuil roulant.

• Fauteuil roulant avec batterie renversable

Transport non accepté

• Fauteuil roulant avec batterie lithium-ion

Une notification préalable est requise. Les règles d'emballage suivantes s'appliquent :
‐ La batterie doit être retirée et transportée en cabine.
AEGEAN accepte les fauteuils roulants pliables avec batteries au lithium. Dans ce cas, la batterie doit être retirée et transportée en cabine. La puissance d'une batterie unique doit être inférieure ou égale à 300Wh, celle de deux inférieure ou égale à 160Wh chacune.

11. Concentrateurs d'oxygène portables (POC)

AEGEAN accepte l'utilisation de concentrateurs d'oxygène portables alimentés par batterie

Les POC sont admis à bord sous les conditions suivantes:

• Les POC à commande électrique ne sont pas acceptés.
• L'utilisation d'un POC à bord doit être demandée au plus tard 48 heures avant le départ.
• Une autorisation médicale doit être délivrée par le service médical d'AEGEAN; à défaut de quoi le passager sera refusé.
• L'équipement POC doit être approuvé par le service médical d'AEGEAN
• Il est conseillé au passager de remplir le formulaire MEDIF et d'indiquer la marque et le type du POC.
• Hormis le MEDIF, le passager doit signer le formulaire : «Déclaration médicale : Concentrateurs d'oxygène portables» qui l'informe de ses responsabilités à l’égard de l’utilisation d'un POC à bord. 
• Il est de l'entière responsabilité du passager d’être équipé en vol un nombre suffisant de batteries supplémentaires pour 150% du temps de vol.
• Afin d'éviter tout risque de court-circuit, chaque batterie de rechange doit être emballée séparément dans un conteneur. Il est conseillé à l'équipage de le vérifier.
• Faites asseoir le passager de préférence sur un siège côté hublot. Ne pas le faire asseoir sur un siège face à la cloison ou dans la rangée des issues de secours.
• Les concentrateurs d'oxygène portables (POC) sont considérés comme des appareils d’assistance. Ils ne sont pas pris en compte dans les limites de bagages en cabine, qu'ils soient ou non utilisés à bord. Ils doivent pouvoir être placés sous le siège ou dans un compartiment à bagages.

La liste des appareils acceptés comme est la suivante :

• AirSep ""Lifestyle"", fabriqué par AirSep Corporation
• AirSep ""Freestyle"", fabriqué par AirSep Corporation
• Air Sep “Focus”, fabriqué par AirSep Corporation
• Air Sep “Freestyle 5”, fabriqué par AirSep Corporation
• (Caire) SeQual eQuinox / Oxywell (modèle 4000)
• Inogen One, fabriqué par Inogen Corporation
• Inogen One G2, fabriqué par Inogen Corporation
• Inogen One G3, fabriqué par Inogen Corporation
• Respironics EverGo, fabriqué parRespironics Inc.
• Respironics SimplyGo, fabriqué par Respironics Inc.
• SeQual Eclipse, or SeQual Eclipse 2, fabriqué par SeQual Technologies Inc.
• SeQual SAROS, fabriqué par SeQual Technologies Inc.
• Delphi RS-00400 / Oxus RS-00400
• DeVilbiss Healthcare iGo
• lnova Labs LifeChoice Activox
• International Biophysics LifeChoice / lnova Labs LifeChoice
• Invacare XPO2
• Invacare Solo 2
• Oxylife Independence Oxygen Concentrator
• Precision Medical EasyPulse
• VBox Trooper

Note: La liste mentionnée ci-dessus est soumise à des mises à jour constantes, par conséquent, veuillez consulter régulièrement here la version la plus récente.

12. Bouteilles d'oxygène gazeux

L'utilisation de bouteilles d'oxygène gazeux à des fins médicales sur les vols AEGEAN est autorisée sous les conditions suivantes :

• La bouteille d'oxygène ne doit pas dépasser la capacité maximale de 5 kg de poids brut.
• Le passager doit s'assurer que les valves sont correctement fixées.
• La bouteille d'oxygène doit être rangée dans un boîtier solide sous le siège avant pendant le vol et si possible également pendant l'utilisation.
• Le boîtier ne doit pas dépasser une taille maximale de 55x40x23 cm et un poids de 8k.
• L’utilisation de la bouteille d'oxygène n'est pas autorisée dans les toilettes et pendant les turbulences.
• Le passager doit suivre les instructions du personnel de cabine.
• Le passager doit signer le formulaire «Consignes de sécurité pour l'utilisation des bouteilles gazeuses à usage médical sur les vols d'Aegean Airlines», qui l'informe de ses responsabilités concernant l'utilisation des bouteilles gazeuses à bord. 
• Il est interdit de s'asseoir dans la rangée des issues de secours.

Note : le nombre maximal de bouteilles d'oxygène gazeux et/ou de concentrateurs d'oxygène portables autorisé sur les vols AEGEAN dépend du temps de vol.